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Éditeur et directeur de la publication

Benjamin Vossey
Éditeur du site Vossey.com et directeur de la publication.

Adresse postale : à compléter avant la mise en ligne définitive.

Hébergement

Le site Vossey.com est hébergé en France par :

OVH SAS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

Propriété intellectuelle et marque

La dénomination VOSSEY est une marque verbale française déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro 3297064, le 11 juin 2004.

La marque est enregistrée au nom de Benjamin Claude Bernard Vossey. Elle a été renouvelée et sa date d’expiration actuellement prévue est le 11 juin 2034.

Elle couvre les classes de Nice 35, 38, 41 et 42, notamment des services liés à la publicité en ligne, aux télécommunications, à l’information, au divertissement, à la publication électronique, aux jeux en ligne et aux services informatiques.

Les textes, logos, éléments graphiques et créations propres à Vossey.com restent protégés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de la marque, du logo ou des contenus propres à Vossey.com est interdite, sauf accord préalable écrit.

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